FFSA : Fédération Française Sport Adapté : https://sportadapte.fr/
Documents officiels pour la saison 2024-2025
Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour cette saison. (Tarifs licences et cotisations, éligibilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, classification des sportifs pour la pratique en compétition, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT)
Formulaire destiné aux établissements, dont l’association sportive accueille des personnes en situation de handicap mental ou psychique, et qui souhaitent bénéficier d’un tarif préférentiel (établissements sanitaires et médico-sociaux).
Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle.
Document permettant à une association sportive d’adhérer à la Fédération Française du Sport Adapté.
Document permettant de connaître toutes les procédures à suivre dans l'espace licence pour se repérer et adhérer à la Fédération Française du Sport Adapté
Affiche "assurance MAIF" à apposer obligatoirement dans les locaux (voir liste bénéficiaire)
Guide Affiliation et licences 2024-2025
Affiche "assurance MAIF" à apposer obligatoirement dans les locaux (voir liste bénéficiaire)
Formulaire Licence développement 2024-2025
Formulaire Licence individuelle 2024-2025
Procédure affiliation 2024-2025
Demande de ré-affiliation
La procédure de demande de ré-affiliation de licence est à retrouver directement ici
Demande de dérogation
La demande de dérogation individuelle s’applique uniquement si un championnat départemental Sport Adapté a été proposé sur
votre territoire (ou interdépartemental)
Document à retrouver ici en .pdf ou modifiable
PASS SPORT
LE PASS’SPORT est reconduit
pour la saison sportive 2023-2024.
Profite de 50 € pour t'inscrire
dans un club sportif à la rentrée !
Le Pass’Sport est une allocation de rentrée sportive de 50 euros par enfant/jeune adulte éligible pour financer tout ou partie de son inscription dans une structure sportive éligible pour la saison 2023-2024.
Pour plus d'informations cliquez-ici
LES DOCUMENTS RELATIFS AUX ASSOCIATIONS ET LICENCES
2023-2024
Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour cette saison. (Tarifs licences et cotisations, éligibilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, classification des sportifs pour la pratique en compétition, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT)
Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle.
Formulaire destiné aux établissements, dont l’association sportive accueille des personnes en situation de handicap mental ou psychique, et qui souhaitent bénéficier d’un tarif préférentiel (établissements sanitaires et médico-sociaux).
Document permettant à une association sportive d’adhérer à la Fédération Française du Sport Adapté.
Les 5 étapes pour prendre une licence Sport Adapté
Nous avons créé un guide explicatif pour permettre de vous accompagner dans la prise de licence.
Les modifications de classification (AB/BC/CD)
Vous avez fait une erreur de saisie de classification ?
Les modifications de classification (AB/BC/CD) doivent être demandées avec le document « DEMANDE DE MODIFICATION DE CLASSIFICATION » se trouvant tout en bas de votre page d’accueil dans les documents partagés de votre espace licence club.
Vous devez :
- télécharger le document
- faire les nouvelles évaluations avec l’outil de classification FFSA disponible dans vos documents partagés ou sur le site Se licencier - Sport Adapté (sportadapte.fr)
- les remplir (voir le mode d’emploi classification) en mettant les résultats chiffrés et non pas des croix dans les cases correspondantes.
- Les faire signer par 3 personnes (éducateurs, accompagnateurs, famille, autres et obligatoirement le président du club
- me les retourner par mail pour que ces demandes soient étudiées par la commission de modification et modifier dans la fiche licence.
Comment payer les factures à la FFSA ?
Nous avons créé un guide explicatif pour vous permettre de vous accompagner pour payer vos licences et votre affiliation.
DOUBLE LICENCE
la Région reconduit le dispositif Double-licence. Les demandes sont à retourner auprès de la Ligue avant fin août 2022. Les pièces suivantes doivent être transmises : la fiche-liaison (en PJ) complétée, les photocopies des licences (FFSA et celles de la fédération homologue) et le RIB de l'association.
Pour rappel :
- Une seule licence « compétition » par sportive/sportif sera remboursée par saison sportive.
- La sportive/le sportif concerné(e) par la double licence doit avoir participé à une compétition pendant la saison sportive.
- Cumulable avec d'autres dispositifs comme le Pass Sport (LE PASS'SPORT - (sports.gouv.fr)).
Cliquez ici pour télécharger le règlement " Double Licence "
LES DOCUMENTS RELATIFS À LA CLASSIFICATION
Guide de mise en oeuvre de la classification FFSA
Guide précisant les modalités de mise en oeuvre de la classification FFSA
Outil de classification FFSA
Document permettant d’obtenir la classification du sportif auprès de la fédération
Formulaire de demande de modification de classification FFSA
Formulaire qui permet de demander la modification de la classification FFSA d’un sportif. Afin d’être étudiée par la commission classification de la fédération, toute demande est à retourner complétée et signée au service licence et affiliation : licence@sportadapte.fr
LES DOCUMENTS RELATIFS AU MÉDICAL ET AUX ASSURANCES
Téléchargez ce modèle de certificat médical, à fournir pour la première délivrance de licence FFSA dans la ou les discipline(s) sportive(s) concernée(s)
Certificat à fournir dans le cas où le sportif n’est pas dans un établissement ou service spécialisé du milieu sanitaire, médico-social, social ou de l’éducation nationale, dont l’objet est l’accueil, la prise en charge et l’accompagnement des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique.
Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté
Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté
Comme indiqué dans le formulaire de déclaration d’accident, vous devez le transmettre, une fois rempli, au Service licence par voie postale : FFSA – Service licence – 3, rue Cépré – 75015 Paris
ou par courriel : licence@sportadapte.fr
Informations des accidents corporels
Ce document détaille le dispositif d’assurance Maif pour les adhérents FFSA.
Procédure d'assistance et de rapatriement sanitaire
Ce document détaille la garantie “assistance et rapatriement” prévue par la MAIF. Vous y trouverez également en dernière page la procédure de déclaration pour mettre en oeuvre cette garantie.
Attestation d'assurance en responsabilité civile (RC) des clubs
Cette attestation n’est pas mise en ligne. Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer votre demande au service licence : licence@sportadapte.fr
Avant de la demander, assurez-vous d’être à jour de votre cotisation d’affiliation.
Notice d’information relative à l’accompagnement des victimes de violences
Ce document correspond à la notice d’information relative à l’accompagnement des victimes de violences, à l’attention des licenciés, adhérents, ou titulaires d’un titre.
Dispositif d'assurance victimes de violences
Ce document est le dispositif d’assurance complémentaire relatif à la garantie accompagnement des victimes de violences
- Affiche obligatoire dans les locaux du club (2023-2024)
Conformément aux dispositions de l’article L. 321-1 et suivants du code du sport, il appartient aux associations d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance couvrant leur pratique sportive. Cette affiche, réalisée par la MAIF, indique les principales garanties d’assurance contenues dans le contrat. Vous pouvez ainsi, l’imprimer pour l’afficher dans votre club
