FFSA : Fédération Française Sport Adapté  : https://sportadapte.fr/

 

Documents officiels pour la saison 2024-2025

Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour cette saison. (Tarifs licences et cotisations, éligibilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, classification des sportifs pour la pratique en compétition, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT)

 

 

Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle.

Certificat médical annuel d'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en sport adapté.

Ce certificat médical est à transmettre par le sportif sous pli cacheté confidentiel au médecin de sa ligue Sport Adapté ou au médecin fédéral en charge de l’éligibilité Dr Fayollet FFSA, 3 rue Cepre, 75015 Paris

Affiche "assurance MAIF" à apposer obligatoirement dans les locaux (voir liste bénéficiaire)

Demande de ré-affiliation

La  procédure de demande de ré-affiliation de licence est à retrouver directement ici

 

Demande de dérogation

La demande de dérogation individuelle s’applique uniquement si un championnat départemental Sport Adapté a été proposé sur
votre territoire (ou interdépartemental)

 

Document à retrouver ici en .pdf ou modifiable

PASS SPORT

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LE PASS’SPORT est reconduit
pour la saison sportive 2023-2024.

Profite de 50 € pour t'inscrire
dans un club sportif à la rentrée !

Le Pass’Sport est une allocation de rentrée sportive de 50 euros par enfant/jeune adulte éligible pour financer tout ou partie de son inscription dans une structure sportive éligible pour la saison 2023-2024.

Pour plus d'informations cliquez-ici 

 

LES DOCUMENTS RELATIFS AUX ASSOCIATIONS ET LICENCES

2023-2024

Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour cette saison. (Tarifs licences et cotisations, éligibilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, classification des sportifs pour la pratique en compétition, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT)

Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle.

Formulaire destiné aux établissements, dont l’association sportive accueille des personnes en situation de handicap mental ou psychique, et qui souhaitent bénéficier d’un tarif préférentiel (établissements sanitaires et médico-sociaux).

Document permettant à une association sportive d’adhérer à la Fédération Française du Sport Adapté.

Les 5 étapes pour prendre une licence Sport Adapté

Les modifications de classification (AB/BC/CD)

Comment payer les factures à la FFSA ?

DOUBLE LICENCE

la Région reconduit le dispositif Double-licence. Les demandes sont à retourner auprès de la Ligue avant fin août 2022. Les pièces suivantes doivent être transmises  : la fiche-liaison (en PJ) complétée, les photocopies des licences (FFSA et celles de la fédération homologue) et le RIB de l'association.

 

Pour rappel :

  • Une seule licence « compétition » par sportive/sportif sera remboursée par saison sportive.
  • La sportive/le sportif concerné(e) par la double licence doit avoir participé à une compétition pendant la saison sportive.
  • Cumulable avec d'autres dispositifs comme le Pass Sport (LE PASS'SPORT - (sports.gouv.fr)).

 

Cliquez ici pour télécharger le règlement " Double Licence " 

Cliquez ici pour remplir le document 

LES DOCUMENTS RELATIFS À LA CLASSIFICATION

Guide précisant les modalités de mise en oeuvre de la classification FFSA

Document permettant d’obtenir la classification du sportif auprès de la fédération

Formulaire qui permet de demander la modification de la classification FFSA d’un sportif. Afin d’être étudiée par la commission classification de la fédération, toute demande est à retourner complétée et signée au service licence et affiliation : licence@sportadapte.fr

LES DOCUMENTS RELATIFS AU MÉDICAL ET AUX ASSURANCES

Téléchargez ce modèle de certificat médical, à fournir pour la première délivrance de licence FFSA dans la ou les discipline(s) sportive(s) concernée(s)

Certificat à fournir dans le cas où le sportif n’est pas dans un établissement ou service spécialisé du milieu sanitaire, médico-social, social ou de l’éducation nationale, dont l’objet est l’accueil, la prise en charge et l’accompagnement des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique.

Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté

Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté

Comme indiqué dans le formulaire de déclaration d’accident, vous devez le transmettre, une fois rempli, au Service licence par voie postale : FFSA – Service licence – 3, rue Cépré – 75015 Paris
ou par courriel : licence@sportadapte.fr

Ce document détaille le dispositif d’assurance Maif pour les adhérents FFSA.

Ce document détaille la garantie “assistance et rapatriement” prévue par la MAIF. Vous y trouverez également en dernière page la procédure de déclaration pour mettre en oeuvre cette garantie.

Cette attestation n’est pas mise en ligne. Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer votre demande au service licence : licence@sportadapte.fr
Avant de la demander, assurez-vous d’être à jour de votre cotisation d’affiliation.

Notice d’information relative à l’accompagnement des victimes de violences

Ce document correspond à la notice d’information relative à l’accompagnement des victimes de violences, à l’attention des licenciés, adhérents, ou titulaires d’un titre.

 

Dispositif d'assurance victimes de violences

Ce document est le dispositif d’assurance complémentaire relatif à la garantie accompagnement des victimes de violences

Conformément aux dispositions de l’article L. 321-1 et suivants du code du sport, il appartient aux associations d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance couvrant leur pratique sportive. Cette affiche, réalisée par la MAIF, indique les principales garanties d’assurance contenues dans le contrat. Vous pouvez ainsi, l’imprimer pour l’afficher dans votre club

📬 La FFSA vous accompagne pour la reprise 😀